La justice française a infligé un nouveau coup à Shein. Le tribunal judiciaire de Paris a ordonné au géant chinois de suspendre, à titre provisoire, la commercialisation dans toute l’Union européenne de vêtements, bijoux et accessoires reproduisant ou rappelant le célèbre crocodile emblématique de la marque Lacoste.
Dans sa décision, le tribunal estime que les produits litigieux sont susceptibles d’induire les consommateurs en erreur en créant un risque de confusion avec l’identité visuelle de Lacoste. Les magistrats considèrent également que les éléments du dossier sont suffisamment sérieux pour laisser présumer des actes de contrefaçon par imitation, dans l’attente d’un jugement sur le fond.
Les mesures prononcées s’appliquent à l’ensemble du marché européen afin de préserver les droits de propriété intellectuelle de la marque française et d’empêcher toute utilisation jugée préjudiciable à son image.
Le tribunal a également accordé à Lacoste une provision de 110.000 euros au titre du préjudice subi. En complément, Shein devra afficher la décision de justice sur sa page d’accueil ainsi que sur ses applications mobiles pendant un mois, afin d’informer les consommateurs de cette condamnation provisoire.
L’affaire est examinée par la troisième chambre civile du tribunal judiciaire de Paris, spécialisée dans les litiges liés à la propriété intellectuelle. Les mesures ordonnées resteront applicables jusqu’au prononcé de la décision définitive.
Cette décision intervient alors que les autorités françaises accentuent leur offensive contre les plateformes d’ultra fast fashion. Régulièrement pointé du doigt pour son impact environnemental et son modèle fondé sur une production massive de vêtements à bas prix, le secteur fait l’objet d’un encadrement de plus en plus strict.
Le gouvernement français a récemment présenté un dispositif prévoyant des pénalités financières visant des plateformes comme Shein, Temu ou AliExpress. Dans le même temps, le Parlement a adopté une législation destinée à limiter l’expansion de la mode éphémère sur le marché français.
